Déposée le 26 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOUGHTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRODUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOUGHTON domicilié(e) 259 Rue Benoit Mulsant,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2271869) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 945 733 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2271869) - 69448 - France.
La marque PRODUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOUGHTON Société par Actions Simplifiée - 259 Rue Benoit Mulsant,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2271869) - 69400 - France - SIREN 315945733
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2271869) - 69448 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2004 n°2271869 - Publication au BOPI 2004-09-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23
Inscription le 22 mars 2004 - Gage constitué n°390417 - Publication au BOPI 2004-03-22
Inscription le 9 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399148 - Publication au BOPI 2004-09-09
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Produits chimiques pour le travail des métaux.Huiles et lubrifiants industriels, notamment pour l'usinage et la rectification de pièces métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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